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Accès aux fonds des Archives de Bollène 

 

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Tous les fonds classés conservés par la Ville de Bollène, communicables aux termes des articles L. 213-1 et L 213-2 du Code du Patrimoine et sur lesquels des tiers ne disposent pas de droits de propriété intellectuelle, sont réutilisables.

 

Toute utilisation des images (publication papier ou électronique) doit être conforme au règlement approuvé par délibération du Conseil Municipal en date du 18 décembre 2017 fixant les conditions de la Réutilisation des Informations Publiques et des documents détenus par la Ville de Bollène. Pour tous renseignements complémentaires, pour la consultation sur place (uniquement sur rendez-vous), vous pouvez contacter les archivistes de Bollène au

04 90 40 51 98 ou par courriel: archives@ville-bollene.fr
 

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