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Inventaire de la sélection, triée sur la cote, de 4 notices
La recherche portait sur : Cote archives = 1D96
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Cote : 1AV21 Séance du 25 avril 1991 : Enregistrement du Conseil Municipal - [...] - Date de production : 1991
Cote : 1AV22 Séance du 28 mai 1991 : Enregistrement du Conseil Municipal - [...] - Date de production : 1991
Cote : 1AV23 Séance du 27 juin 1991 : Enregistrement du Conseil Municipal - [...] - Date de production : 1991
Cote : 1AV24 Séance du 25 juillet 1991 : Enregistrement du Conseil Municipal - Lié à 2 registres de délibérations : suite sur 1D96 [...] - Date de production : 1991

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