Chemin de navigation
Délibérations
Inventaire de la sélection, triée sur le N° d'ordre, de 674 notices
|
Copier le lien ci-dessous
|
Page 1/68
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 >>>>
|
Titre : Continuation de la délibération relative à l'adjudication des poids et mesures, (voir 1D17 folio 483 : Adjudication publique du fermage des droits sur
[...]
Date : 13/11/1904 - N° d’ordre : D1904/1311/1 - Cote archive : 1D18 ( 2 ) vues du registre |
|
Titre : Adjudication à l'amiable de la fourniture de charbon nécessaire à la commune et à l'établissement de l'hospice, approbation du cahier des charges
[...]
Date : 13/11/1904 - N° d’ordre : D1904/1311/2 - Cote archive : 1D18 ( 3 ) vues du registre |
|
Titre : Désignation de deux membres de l'hospice à la commission des oeuvres de solidarité sociales
[...]
Date : 13/11/1904 - N° d’ordre : D1904/1311/5 - Cote archive : 1D18 ( 1 ) vue du registre |
|
Titre : Approbation des dépenses imprévues faites sur l'article 48, dépenses imprévues du budget primitif de 1904 s'élevant à la somme de 327 francs et 37 cen
[...]
Date : 13/11/1904 - N° d’ordre : D1904/1311/8 - Cote archive : 1D18 ( 2 ) vues du registre |
|
Titre : Avis favorable à la création des marchés aux feuilles de mûriers et aux cocons du 1er mai au 1er juillet dans la commune d'Orange
[...]
Date : 13/11/1904 - N° d’ordre : D1904/1311/4a - Cote archive : 1D18 ( 1 ) vue du registre |
|
|
Titre : Projet d'agrandissement du cimetière du hameau de Saint-Blaise
[...]
Date : 13/11/1904 - N° d’ordre : D1904/1311/4b - Cote archive : 1D18 ( 2 ) vues du registre |
|
Titre : Désignation de trois membres du conseil à la commission des oeuvres de solidarité sociales
[...]
Date : 13/11/1904 - N° d’ordre : D1904/1311/6a - Cote archive : 1D18 ( 1 ) vue du registre |
|
|
Titre : Désignation de trois membres du conseil à la commission des oeuvres de solidarité sociales
[...]
Date : 13/11/1904 - N° d’ordre : D1904/1311/6a - Cote archive : 1D18 ( 1 ) vue du registre |
|
|
Titre : Désignation d'un délégué du conseil à la commission communale de statistique agricole
[...]
Date : 13/11/1904 - N° d’ordre : D1904/1311/6b - Cote archive : 1D18 ( 1 ) vue du registre |
|
Titre : Désignation des délégués à la révision et aux jugements des réclamations à la liste électorale pour 1905
[...]
Date : 13/11/1904 - N° d’ordre : D1904/1311/7a - Cote archive : 1D18 ( 1 ) vue du registre |
Page 1/68
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 >>>>
