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Inventaire de la sélection, triée sur le N° d'ordre, de 21 notices
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Recensement général du résultat des deux sections de la Commune de cette ville de Bollène pour la nomination des Maire, officiers municipaux, procureur de la Commune et notables.
Titre : Recensement général du résultat des deux sections de la Commune de cette ville de Bollène pour la nomination des Maire, officiers municipaux, procureu [...]
Date : 10/12/1792 - N° d’ordre : D1792/1012/1 - Cote archive : 1D2 Cote dossier pieces :
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Présentation de serment des citoyens officiers municipaux, procureur de la Commune et notables de cette ville de Bollène
Titre : Présentation de serment des citoyens officiers municipaux, procureur de la Commune et notables de cette ville de Bollène [...]
Date : 11/12/1792 - N° d’ordre : D1792/1112/2 - Cote archive : 1D2
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Nominations des officiers municipaux aux différents postes : bureau d'administration, bureau de la police, bureau de l'hôpital, bureau de la Charité, bureau de la miséricorde et de la providence, bureau de la nouvelle paroisse, bureau de la grande plaine, bureau de Champredon, bureau de la prairie, bureau de la chapelle de dévotion de notre Dame du Pont et celle du Calvaire.
Titre : Nominations des officiers municipaux aux différents postes : bureau d'administration, bureau de la police, bureau de l'hôpital, bureau de la Charité, [...]
Date : 12/12/1792 - N° d’ordre : D1792/1212/3 - Cote archive : 1D2
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Titre : Nouvelle délibération pour nommer des députés afin de continuer et finir le dénombrement des citoyens actifs. [...]
Date : 13/12/1792 - N° d’ordre : D1792/1312/4 - Cote archive : 1D2
Titre : Nomination d'un aumonier et économe de la maison de la Charité. [...]
Date : 14/12/1792 - N° d’ordre : D1792/1412/4 - Cote archive : 1D2
Titre : Mise en régie des biens nationaux [...]
Date : 17/12/1792 - N° d’ordre : D1792/1712/8 - Cote archive : 1D2
Titre : Bannissement à perpétuité de tous les émigrés français [...]
Date : 20/12/1792 - N° d’ordre : D1792/2012/10 - Cote archive : 1D2
Titre : Pétition faite à la municipalité par les officiers de la Garde Nationale [...]
Date : 29/12/1792 - N° d’ordre : D1792/2912/18 - Cote archive : 1D2
Titre : Visites domiciliaires chez les individus suspects [...]
Date : 05/04/1793 - N° d’ordre : D1793/0504/86 - Cote archive : 1D2
Titre : Suppression des congés aux nationaux volontaires [...]
Date : 07/01/1793 - N° d’ordre : D1793/0701/26 - Cote archive : 1D2
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