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Articles d'archives
Inventaire de la sélection, triée sur le N° d'ordre dans le fonds, de 38 notices
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Cote : BB1 - Dates : 1341-1778 -
Nominations et révocations des syndics, trésoriers, conseillers ; organisation et fonctionnement du conseil général ; indemnités et rémunérations, droit des élus (Mat. n°1, 3-6, 11, 14, 15, 18-21, 25-27, 77, 218, 259, 274, 360, 871, 876)
Procuration donnée par les habitants de Bollène à des syndics chargés de traiter les affaires générales de la communauté (1341 parchemin n°871).
Délibération d [...]
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Cote : BB2 - Dates : 1600-1767 -
Règlement pour la tenue des conseils, convocations et amendes pour les conseillers, élections des consuls et officiers, nomination de six gardes pour la sûreté du territoire (Mat. n°388-398, 462, 685)
Autorisation de réunir le conseil de la commune de Bollène avec faculté d'infliger aux conseillers qui refuseraient de s'y rendre l'amende portée par les statuts (1653 n°388). Idem (1674 n°389) - [...]
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Cote : BB3 - Dates : 1581-1748 -
Capitaine, Viguier et Clavaire : nominations, destitutions, fonctions et charges ; députation du second consul à l'assemblée des Etats du Comtat (Mat. n°99 ; 1760-1776 ; 1780-1786 ; 1787 ; 1790-1792 ; 2148)
Lettre du Cardinal d'Armagnac au sujet de la nomination du Capitaine Viguier (1581 n°1760).
Autres conférant la charge de Capitaine Viguier de Bollène à Monsieur d'Alauzier ou l'y maintenant [...]
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Cote : BB4 - Dates : 1483-1495 -
Délibérations du conseil du 1er mai 1483 au 26 avril 1495 (Mat. n° 3501) :
Création des syndics et détail de leurs attributions.
Juments que la commune se procure à l'effet de les louer aux habitants pour les foulaisons.
Consignation à Antoine Sahornin, du drap vert acheté par la commune pour faire des hoquetons aux archers du lieu.
Communication d'un ordre du Légat prescrivant de tenir fermée [...]
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Cote : BB5 - Dates : 1510-1624 -
Lacune. Délibérations du conseil (Mat. n°3502) 1510-1624 signalé à l'inventaire de 1865.
Intitulé : Liber conclusionum consilii abstracti communitatis Abollenoe.
Projet de révision du cahier des charges de la ferme du Souquet.
Mesures de répression adoptées contre les habitants de Saint-Restitut qui menaient paître leur bétail dans les pâturages de Bollène.
Plainte sur ce que Jacques Garnier, [...]
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Cote : BB6 - Dates : 1523 -
Délibérations du conseil (Mat. n°720) (du 19 février au 29 avril 1523)
Convocation d'un des syndics de Valréas et d'un des co-syndics de Bollène pour se rendre le lendemain à Carpentras à l'effet d'assister à la répartition d'une taille de deux cent seize florins représentant les frais d'une députation à envoyer à Rome pour obtenir la confirmation des privilèges du Comté Venaissin.
Exécutions f [...]
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Cote : BB7 - Dates : 1536-1543 -
Délibérations du conseil (Mat. n°3503)
Intitulé : Liber conclusionum universitatis et communitatis loci Abolenoe.
Officiers nommés de la commune : deux consuls, un trésorier, douze conseillers anciens, treize conseillers modernes, quatre auditeurs des comptes etc.
Indemnités payées par la commune au Vice Recteur du Comtat et à sa suite lesquels sont venus présider aux élections des recteurs et [...]
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Cote : BB8 - Dates : 1552 -
Délibérations du conseil (Mat. n° 707)
Obligation imposée à la commune de fournir des vivres à l'étape de gendarmerie qui a été mise à Mornas.
Réquisition de cinq cents pains, cent harengs saurs, vingt cinq morues et dix moutons.
Nomination de Jacques Sardy et de Jean De La Font pour aller auprès du Vice-Légat traiter des affaires pour lesquelles il a demandé à la commune des envoyés.
Avis de l [...]
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Cote : BB9 - Dates : 1577-1588 -
Délibérations du conseil (Mat. n° 3504)
Lecture au conseil d'une lettre du Cardinal d'Armagnac et du Comte de Villeclère (Martinenque), Général du Comtat, portant qu'en attendant la monstre des soldats du Capitaine Farger, Gouverneur de Bollène, il sera donné à chacun d'eux six sous tournois qui plus tard, seront remboursés à la commune.
Lettre de la Comtesse de Suze au Capitaine Roquard pour l [...]
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Cote : BB10 - Dates : 1588-1595 -
Délibérations du conseil (Mat. n° 3505)
Le conseil vu l'état de guerre dans lequel se trouve le pays demande que la commune soit autorisée à lever une compagnie de cavalerie italienne. Le commandement en est donné au Capitaine Bernardin et les consuls fournissent quinze ou vingt salades.
Demande de Jean Reynaud, trésorier tendant à ce qu'il lui soit remboursé sept florins pour un matelas qu'il [...]
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