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Cote : 1D142 - Dates : 2001-2002
Analyse :
Délibérations Mandat SEREIN Marc (29 novembre 2001 - 10 janvier 2002)
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Série : D - Administration générale de la commune Sous-série : 1D - Conseil Municipal - Voir le fonds d'origine Plan de classement : Délibérations du conseil municipal 21e >Délibérations Mandat SEREIN Marc (2000-2003)> Support : Papier (Bon); Papier (Bon) Modalités d'entrée : Versement Année d'entrée : 19/04/2012 Communicable en : 2002 Registre numérisé :OUI Audio-vidéo : 2 notices associée |
