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Cote : 1D18 - Dates : 1904-1909
Analyse :
Délibérations Mandat LOQUE MARIUS (13 novembre 1904 - 2 mai 1909)
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Série : D - Administration générale de la commune Sous-série : 1D - Conseil Municipal - Voir le fonds d'origine Plan de classement : Délibérations du conseil municipal 20e>Délibérations Mandat LOQUE Marius (1904-1915)> Support : Papier (Bon) Modalités d'entrée : Versement Année d'entrée : 19/04/2012 Communicable en : 1909 Registre numérisé :OUI Délibérations : 674 notices associée |
