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Cote : 1D2 - Dates : 1792-1793
Analyse :
Délibérations du conseil municipal ; plus répertoire du 18 brumaire au 4 messidor (10 décembre 1792 au 14 novembre 1793)
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Série : D - Administration générale de la commune Sous-série : 1D - Conseil Municipal - Voir le fonds d'origine Plan de classement : Délibérations du conseil municipal 18e> Support : Papier (Bon) Modalités d'entrée : Versement Année d'entrée : 19/04/2012 Communicable en : 1793 Registre numérisé :OUI Délibérations : 21 notices associée |
