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Cote : 1D21 - Dates : 1923-1928
Analyse :
Délibérations Mandat FEBRE Louis (12 août 1923 - 8 juillet 1928)
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Série : D - Administration générale de la commune Sous-série : 1D - Conseil Municipal - Voir le fonds d'origine Plan de classement : Délibérations du conseil municipal 20e>Délibérations Mandat FEBRE Louis (1923-1934)> Support : Papier (Bon) Modalités d'entrée : Versement Année d'entrée : 19/04/2012 Communicable en : 1928 Registre numérisé :OUI |