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Cote : 1D23 - Dates : 1934-1938
Analyse :
Délibérations Mandat FEBRE Louis - TRUCHET Henri - BIGNAN Louis (15 septembre 1934 - 20 février 1938)
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Série : D - Administration générale de la commune Sous-série : 1D - Conseil Municipal - Voir le fonds d'origine Plan de classement : Délibérations du conseil municipal 20e>Délibérations Mandat FEBRE-TRUCHET-BIGNAN (1934-1938)> Support : Papier (Bon) Modalités d'entrée : Versement Année d'entrée : 19/04/2012 Communicable en : 1938 Registre numérisé :OUI |
