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Cote : 1D24 - Dates : 1938-1946
Analyse :
Délibérations Mandat CUILLERAI Marius - BAUD Léon - ROBERT Ellen ( 20 février 1938 - 28 janvier 1946)
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Série : D - Administration générale de la commune Sous-série : 1D - Conseil Municipal - Voir le fonds d'origine Plan de classement : Délibérations du conseil municipal 20e>Délibérations Mandat CUILLERAI-BAUD-ROBERT (1938-1946)> Support : Papier (Bon) Modalités d'entrée : Versement Année d'entrée : 19/04/2012 Communicable en : 1946 Registre numérisé :OUI |
