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Cote : 1D30 - Dates : 1965-1969
Analyse :
Délibérations Mandat ROBERT Ellen (21 mars 1965 - 18 décembre 1969)
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Série : D - Administration générale de la commune Sous-série : 1D - Conseil Municipal - Voir le fonds d'origine Plan de classement : Délibérations du conseil municipal 20e>Délibérations Mandat ROBERT Ellen (1946-1971)> Support : Papier (Bon) Modalités d'entrée : Versement Année d'entrée : 19/04/2012 Communicable en : 1969 Registre numérisé :OUI Délibérations : 85 notices associée |
