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Cote : 1D35 - Dates : 1977-1978
Analyse :
Délibérations Mandat SABATIER Georges (7 septembre 1977 - 6 janvier 1978)
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Série : D - Administration générale de la commune Sous-série : 1D - Conseil Municipal - Voir le fonds d'origine Plan de classement : Délibérations du conseil municipal 20e>Délibérations Mandat SABATIER Georges (1977-1989)> Support : Papier (Bon) Modalités d'entrée : Versement Année d'entrée : 19/04/2012 Communicable en : 1978 Registre numérisé :OUI |
