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Cote : 1D8 - Dates : 1800-1806

Analyse : Délibérations du conseil municipal, avec table (22 octobre 1800 - 30 juin 1806)

Série : D - Administration générale de la commune
Sous-série : 1D - Conseil Municipal - Voir le fonds d'origine
Plan de classement : Délibérations du conseil municipal 19e>

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 19/04/2012

Communicable en : 1806

Registre numérisé :OUI