Chemin de navigation
Articles d'archives
-
Modes de recherche :
Simple
- Expert
- Global Texte
Copier le lien ci-dessous
Le registre contient (225) vues |
Cote : 1D93 - Dates : 1990
Analyse :
Délibérations Mandat GENTON Jean-Pierre (26 avril 1990 - 27 septembre 1990)
|
|
Série : D - Administration générale de la commune Sous-série : 1D - Conseil Municipal - Voir le fonds d'origine Plan de classement : Délibérations du conseil municipal 20e>Délibérations Mandat GENTON Jean-Pierre (1989-2000)> Support : Papier (Bon); Papier (Bon) Modalités d'entrée : Versement Année d'entrée : 19/04/2012 Communicable en : 1990 Registre numérisé :OUI Audio-vidéo : 5 notices associée |
