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Cote : 1D96 - Dates : 1991
Analyse :
Délibérations Mandat GENTON Jean-Pierre (28 mars 1991 - 25 juillet 1991)
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Série : D - Administration générale de la commune Sous-série : 1D - Conseil Municipal - Voir le fonds d'origine Plan de classement : Délibérations du conseil municipal 20e>Délibérations Mandat GENTON Jean-Pierre (1989-2000)> Support : Papier (Bon); Papier (Bon) Modalités d'entrée : Versement Année d'entrée : 19/04/2012 Communicable en : 1991 Registre numérisé :OUI Audio-vidéo : 4 notices associée |
