Chemin de navigation
Articles d'archives
-
Modes de recherche :
Simple
- Expert
- Global Texte
Copier le lien ci-dessous
Le registre contient (220) vues |
Cote : 1D98 - Dates : 1991-1992
Analyse :
Délibérations Mandat GENTON Jean-Pierre (19 décembre 1991 - 26 mars 1992)
|
|
Série : D - Administration générale de la commune Sous-série : 1D - Conseil Municipal - Voir le fonds d'origine Plan de classement : Délibérations du conseil municipal 20e>Délibérations Mandat GENTON Jean-Pierre (1989-2000)> Modalités d'entrée : Versement Année d'entrée : 19/04/2012 Communicable en : 1992 Registre numérisé :OUI Audio-vidéo : 3 notices associée |
