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Le registre contient (422) vues |
Cote : 2D45 - Dates : 1857-1894
Analyse :
Avis, enquêtes, procès-verbaux, arrêtés, déclarations (table)
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Série : D - Administration générale de la commune Sous-série : 2D - Actes de l'administration municipale - Voir le fonds d'origine Support : Papier (Bon) Modalités d'entrée : Versement Année d'entrée : 26/06/2012 Communicable en : 1894 Registre numérisé :OUI |
