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Cote : 385W1 - Dates : 2003-2004
Analyse :
Délibérations Mandat SEREIN Marc (4 décembre 2003 - 29 janvier 2004 partie)
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Versement : 385W - Producteur : SECRETARIAT GENERAL - Voir le fonds d'origine Plan de classement : Délibérations du Conseil municipal - Mandat SEREIN Marc (2000-2008)> Notes : Folio 3 : séance du 04/12/2003 - 16 : Semib + : compte-rendu annuel à la collectivité - opération visionic (voir 385W38/1) Modalités d'entrée : Versement Année d'entrée : 14/05/2014 Communicable en : 2004 Registre numérisé :OUI |
