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Cote : 385W2 - Dates : 2004

Analyse : Délibérations Mandat SEREIN Marc (29 janvier 2004 partie - 29 avril 2004 partie)

Versement : 385W - Producteur : SECRETARIAT GENERAL - Voir le fonds d'origine
Plan de classement : Délibérations du Conseil municipal - Mandat SEREIN Marc (2000-2008)>

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 14/05/2014

Communicable en : 2004

Registre numérisé :OUI