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Cote : 385W26 - Dates : 2008

Analyse : Délibérations Mandat BOMPARD Marie-Claude (12 juin 2008 partie - 11 septembre 2008 partie)

Versement : 385W - Producteur : SECRETARIAT GENERAL - Voir le fonds d'origine
Plan de classement : Délibérations du Conseil municipal - Mandat BOMPARD Marie-Claude (2008-2020)>

Notes : Folio 103 : séance du 12/06/2008 - 44 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets - année 2007 (voir 385W39/3) Folio 106 : séance du 12/06/2008 - 45 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service assainissement - 2007 - adoption (voir 385W39/4)

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 14/05/2014

Communicable en : 2008

Registre numérisé :OUI


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