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Copier le lien ci-dessous archives.ville-bollene.fr/4DCGI/Web_VoirLaNotice/03_06/385W27/ILUMP99999 

Cote : 385W27 - Dates : 2008 Analyse : Délibérations Mandat BOMPARD Marie-Claude (11 septembre 2008 partie - 15 décembre 2008 partie)

Versement : 385W - Producteur : SECRETARIAT GENERAL - Voir le fonds d'origine Plan de classement : Délibérations du Conseil municipal - Mandat BOMPARD Marie-Claude (2008-2020)> Notes : Folios 50,51,53 : séance du 11/09/2008 - 07 : Bibliothèque Municipale – Désaffectation du fonds (voir 385W39/5) Folio 109 : séance du 27/10/2008 - 03 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service eau potable - année 2007 - information (voir 385W39/6) Support : Papier (Bon) Modalités d'entrée : Versement Année d'entrée : 14/05/2014 Communicable en : 2008 Registre numérisé :OUI

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