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Cote : 385W28 - Dates : 2008-2009

Analyse : Délibérations Mandat BOMPARD Marie-Claude (15 décembre 2008 partie - 16 février 2009 partie)

Versement : 385W - Producteur : SECRETARIAT GENERAL - Voir le fonds d'origine
Plan de classement : Délibérations du Conseil municipal - Mandat BOMPARD Marie-Claude (2008-2020)>

Notes : Folio 35 : séance du 15/12/2008 - 35 : Révision du plan d'occupation des sols – élaboration du plan local d'urbanisme (voir 385W39/7) Folio 103 : séance du 15/12/2008 - 20 : Rapports annuels sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets - SIERGT et SYPP - année 2007 (voir 385W39/8) Folio 130 : séance du 15/12/2008 - 29 : SEMIB + - rapport du mandataire - exercice 2007 (voir 385W39/9)

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 14/05/2014

Communicable en : 2009

Registre numérisé :OUI


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