Chemin de navigation

Articles d'archives

Copier le lien ci-dessous  

Cote : 385W3 - Dates : 2004

Analyse : Délibérations Mandat SEREIN Marc (29 avril 2004 partie - 10 juin 2004 partie)

Versement : 385W - Producteur : SECRETARIAT GENERAL - Voir le fonds d'origine
Plan de classement : Délibérations du Conseil municipal - Mandat SEREIN Marc (2000-2008)>

Notes : Folio 6 : séance du 29/04/2004 - 09 : Bibliothèque municipale : désaffectation du fonds et don (voir 385W38/2)

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 14/05/2014

Communicable en : 2004

Registre numérisé :OUI


Page précédente