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Copier le lien ci-dessous archives.ville-bollene.fr/4DCGI/Web_VoirLaNotice/03_06/385W30/ILUMP99999 

Cote : 385W30 - Dates : 2009 Analyse : Délibérations Mandat BOMPARD Marie-Claude (25 mai 2009 partie - 28 septembre 2009 partie)

Versement : 385W - Producteur : SECRETARIAT GENERAL - Voir le fonds d'origine Plan de classement : Délibérations du Conseil municipal - Mandat BOMPARD Marie-Claude (2008-2020)> Notes : Folio 14 : séance du 25/05/2009 - 10 (voir 385W39/10) Folio 118 : séance du 29/06/2009 - 04 (voir 385W39/11) Folios 133, 134 : séance du 29/06/2009 - 09 (voir 385W39/12) Folio 148 : séance du 29/06/2009 - 13 (voir 385W39/13) Folio 151 : séance du 29/06/2009 - 14 (voir 385W39/14) Support : Papier (Bon) Modalités d'entrée : Versement Année d'entrée : 14/05/2014 Communicable en : 2009 Registre numérisé :OUI

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