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Copier le lien ci-dessous archives.ville-bollene.fr/4DCGI/Web_VoirLaNotice/03_06/385W32/ILUMP99999 

Cote : 385W32 - Dates : 2009-2010 Analyse : Délibérations Mandat BOMPARD Marie-Claude (16 novembre 2009 partie - 01 février 2010 partie)

Versement : 385W - Producteur : SECRETARIAT GENERAL - Voir le fonds d'origine Plan de classement : Délibérations du Conseil municipal - Mandat BOMPARD Marie-Claude (2008-2020)> Notes : Folios 110, 114 : séance du 14/12/2009 - 14 (voir 385W39/19) Folio 123 : séance du 14/12/2009 - 17 (voir 385W39/20) Folio 134 : séance du 14/12/2009 - 20 (voir 385W39/21) Support : Papier (Bon) Modalités d'entrée : Versement Année d'entrée : 14/05/2014 Communicable en : 2010 Registre numérisé :OUI

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