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Copier le lien ci-dessous archives.ville-bollene.fr/4DCGI/Web_VoirLaNotice/03_06/385W35/ILUMP99999 

Cote : 385W35 - Dates : 2010 Analyse : Délibérations Mandat BOMPARD Marie-Claude (28 juin 2010 partie - 20 septembre 2010 partie)

Versement : 385W - Producteur : SECRETARIAT GENERAL - Voir le fonds d'origine Plan de classement : Délibérations du Conseil municipal - Mandat BOMPARD Marie-Claude (2008-2020)> Notes : Folio 45 : séance du 28/06/2010 - 26 (voir 385W39/22) Folio 48 : séance du 28/06/2010 - 27 (voir 385W39/23) Folio 180 : séance du 20/09/2010 - 13 (voir 385W39/24) Folios 184,185 : séance du 20/09/2010 - 19 (voir 385W39/25) Support : Papier (Bon) Modalités d'entrée : Versement Année d'entrée : 14/05/2014 Communicable en : 2010 Registre numérisé :OUI

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