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Cote : 385W37 - Dates : 2010

Analyse : Délibérations Mandat BOMPARD Marie-Claude (13 décembre 2010 partie - 13 décembre 2010)

Versement : 385W - Producteur : SECRETARIAT GENERAL - Voir le fonds d'origine
Plan de classement : Délibérations du Conseil municipal - Mandat BOMPARD Marie-Claude (2008-2020)>

Notes : Folio 10 : séance du 13/12/2010 - 15 (voir 385W39/28)

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 14/05/2014

Communicable en : 2010

Registre numérisé :OUI