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Cote : 385W5 - Dates : 2004

Analyse : Délibérations Mandat SEREIN Marc (15 juillet 2004 partie - 25 novembre 2004 partie)

Versement : 385W - Producteur : SECRETARIAT GENERAL - Voir le fonds d'origine
Plan de classement : Délibérations du Conseil municipal - Mandat SEREIN Marc (2000-2008)>

Notes : Folio 27 : séance du 09/09/2004 - 02 : Pays Drôme provençale et Haut Vaucluse - Approbation du périmètre et de la charte de pays (voir 385W38/3) Folio 41 : séance du 09/09/2004 - 10 : Approbation de la révision simplifiée du plan d'occupation des sols valant plan local d'urbanisme (voir 385W38/4) Folio 46 : séance du 09/09/2004 - 12 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service eau potable année 2003 : information (voir 385W38/5)

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 14/05/2014

Communicable en : 2004

Registre numérisé :OUI


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