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Cote : 385W8 - Dates : 2005

Analyse : Délibérations Mandat SEREIN Marc (24 mars 2005 partie - 12 mai 2005 partie)

Versement : 385W - Producteur : SECRETARIAT GENERAL - Voir le fonds d'origine
Plan de classement : Délibérations du Conseil municipal - Mandat SEREIN Marc (2000-2008)>

Notes : Folio 76 : séance du 12/05/2005 - 16 : Bibliothèque Municipale - Désaffectation du fonds (voir 385W38/6)

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 14/05/2014

Communicable en : 2005

Registre numérisé :OUI


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