Chemin de navigation

Articles d'archives

Copier le lien ci-dessous  

Cote : BB5 - Dates : 1510-1624

Analyse : Lacune. Délibérations du conseil (Mat. n°3502) 1510-1624 signalé à l'inventaire de 1865.
Intitulé : Liber conclusionum consilii abstracti communitatis Abollenoe.
Projet de révision du cahier des charges de la ferme du Souquet.
Mesures de répression adoptées contre les habitants de Saint-Restitut qui menaient paître leur bétail dans les pâturages de Bollène.
Plainte sur ce que Jacques Garnier, barbier a été pendant qu'il portait le triangle devant l'autel pour l'office de la passion frappé par un des prêtres du chapitre de Saint-Martin d'un coup de goupillon sur la tête avec tant de force que le sang en a jailli. Le Conseil décide que cette plainte sera transmise à l'Evêque de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
Allocation de quatre écus accordée au prédicateur qui a prêché le Carême.
Emprunt de sept cents florins au cinq pour cent fait par la commune de Bollène au chapitre de Saint- Agricol d'Avignon.
Demande de Monsieur De Guilhermier tendant à établir un passage vouté sur une rue.
Envoi d'un député à Rome pour y soutenir les procès de la commune.
Avis de l'expiration prochaine du traité fait par la commune avec le médecin, lequel désire que le conseil dise s'il a l'intention de le renouveler sans quoi il prêtera l'oreille aux propositions qui lui sont faites d'ailleurs.
(lacune)

Série : BB - Administration communale - Voir le fonds d'origine
Plan de classement : Délibérations du conseil de ville 16e>

Notes : En déficit

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 19/03/2012

Communicable en : 1624


Page précédente