Chemin de navigation

Articles d'archives

Copier le lien ci-dessous  
Images

Le registre contient  (340) vues

Cote : BB7 - Dates : 1536-1543

Analyse : Délibérations du conseil (Mat. n°3503)
Intitulé : Liber conclusionum universitatis et communitatis loci Abolenoe.
Officiers nommés de la commune : deux consuls, un trésorier, douze conseillers anciens, treize conseillers modernes, quatre auditeurs des comptes etc.
Indemnités payées par la commune au Vice Recteur du Comtat et à sa suite lesquels sont venus présider aux élections des recteurs et des autres officiers.
Arrentement fait au facteur des laboureurs de la petite maison de la porte du pont.
Bail aux enchères du souquet du vin voté sur la mise à prix de cent quarante florins.
Réquisitions de pain et autres vivres pour les subsistances des troupes du Camp Royal / Camp de François 1er lors de l'invasion de l'Empereur Charles Quint en Provence.
Organisation du guet.
Résistance de la Commune à la prétention qu'avait le collège de Saint-Nicolas, prieur de Bollène, de l'empêcher de faire cuire des brassedeaux et autres pâtisseries dans ses fours.
Signification au Recteur du collège de Saint-Nicolas d'avoir à pourvoir l'église de Bollène du mobilier et des ornements convenables.
Décision de vendre la vieille horloge de la ville et de la remplacer.
Autorisation par le Vice-Légat de la décision du grand conseil général qui veut qu'à l'avenir dix personnes de chacune des quatre quartes de la ville puissent avec les conseillers élus, valablement traiter toutes les affaires.
Mesures arrêtées pour empêcher la dévastation des forêts par le fermier de la tuilerie sous prétexte des besoins de son industrie.
Décision portant que la régence des écoles de la commune sera mise au concours.
Approbation du projet émis par le Capitaine Roquard de transférer une croix qui était dans les terres au carrefour des chemins qui vont de Bollène au Saint-Esprit et à Notre Dame des Plans.

Série : BB - Administration communale - Voir le fonds d'origine
Plan de classement : Délibérations du conseil de ville 16e>

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 19/03/2012

Communicable en : 1543

Registre numérisé :OUI


Page précédente