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Articles d'archives

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Cote : CC9 - Dates : 1272-1621

Analyse : Pensions, exaction de tailles, compte de trésoriers, emprunt, frais engagés lors de visites des diverses autorités ; dépenses et acquits divers ; dépenses de guerre (Mat. n° 797, 799-800, 804, 823, 825, 831-832, 834-835, 838-839, 841, 843-844, 847-848, 850, 854, 857-861, 863-864, 866, 870, 879, 887, 890, 894, 936)

(Pour des raisons de rangement, matériel des parchemins, certains articles ont été scindés en plusieurs boîtes dont le détail du contenu figurera en note)
boîte 1 : parch. 823, 838, 841, 843, 858, 870, 936 + autres pièces
boîte 2 : parch. 831, 835, 839, 847, 857, 860, 861, 866, 877, 894
boîte 3 : parch. 825, 850, 887, 890
paquet 4 : parch. 832, 834, 836, 844, 848, 854, 859, 863, 864

Série : CC - Finances, impôts et comptabilité - Voir le fonds d'origine

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 19/03/2012

Communicable en : 1621


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