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Cote : DD2 - Dates : 1290-1745

Analyse : Baux emphytéotiques, exaction de taille ; arrentement du poids de la farine et de la viande ; arpentage et délimitation du territoire et de propriété ; arrentement et droits sur les terres et château de Bauzon ; droits sur les propriétés du Comtat ; construction d'un "estournal" au béal des Miailles ; accensement du gravier du Lez ; obligations souscrites par le prieur au profit de la communauté (Mat. n° 273, 294, 346 - 347, 424, 428, 706, 711, 738, 784 - 785, 880, 948, 964, 1001, 1005, 1008)
(boîte 1 : parch. 948, 964, 880, 1008 + pièces ; boîte 2 : parch. 1001, 1005).

Série : DD - Biens communaux, Eaux et Forêts, Travaux publics, Voirie - Voir le fonds d'origine

Notices Pièces : (2) Voir la liste

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 30/03/2012

Communicable en : 1745


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