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Cote : DD3 - Dates : 1428-1711

Analyse : Prise de possession de Bauzon au nom du Pape ; diverses reconnaissances de terres à Bauzon, limites entre Bauzon et Bollène, droits du collège Saint-Nicolas sur les moulins et écluses ; Baux, transaction pour les limites entre les prieurés de Saint-Blaise et Saint-Pierre ; prise de possession de prieuré de Saint-Blaise par le recteur du collège Saint-Nicolas ; divers hommages prêtés par les consuls au collège Saint-Nicolas et au Pape pour les domaines et juridiction de Bauzon et autres terres (Mat. n° 1009, 1017, 1020-1022, 1028, 1035, 1040-1041, 1051-1058, 1091, 1093).
(Boîte 1 : parch. 1020, 1021, 1022, 1028, 1035, 1040-1041 + pièces).
(Paquet 2 : parch. 1009, 1017).

Série : DD - Biens communaux, Eaux et Forêts, Travaux publics, Voirie - Voir le fonds d'origine

Notices Pièces : (2) Voir la liste

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 30/03/2012

Communicable en : 1711


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