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Cote : DD5 - Dates : 1489-1695
Analyse :
Reconnaissances emphytéotiques de biens situés à Bauzon ; vérification de biens situés à Bauzon ; vente du moulin de Bauzon (Mat. n° 1130-1133, 1137, 1139, 1150-1156, 1177, 1179, 1189-1192, 1198)
Boîte 1 : parch. 1150, 1152-1156 ; Paquet 2 : parch. 1151. |
Série : DD - Biens communaux, Eaux et Forêts, Travaux publics, Voirie - Voir le fonds d'origine Notices Pièces : (2) Voir la liste Modalités d'entrée : Versement Année d'entrée : 02/04/2012 Communicable en : 1695 |