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Titre : Recensement général du résultat des deux sections de la Commune de cette ville de Bollène pour la nomination des Maire, officiers municipaux, procureur de la Commune et notables.
- Date :10/12/1792

Numéro d'ordre : D1792/1012/1
Cote Archives : 1D2
Cote dossier pièces :
Pages (N° vue/Nb) : 23/3
Support : Papier
Etat materiel du support : Bon

Documents associés : PdfAM84019_1D02_0023 - PdfAM84019_1D02_0024 - PdfAM84019_1D02_0025 -



Termes d'indexation :  - [IPS] Conseil Municipal,