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Titre : Présentation de serment des citoyens officiers municipaux, procureur de la Commune et notables de cette ville de Bollène
- Date :11/12/1792

Numéro d'ordre : D1792/1112/2
Cote Archives : 1D2
Pages (N° vue/Nb) : 25/2
Support : Papier
Etat materiel du support : Bon

Documents associés : PdfAM84019_1D02_0025 - PdfAM84019_1D02_0026 -



Termes d'indexation :  - [IPS] Conseil Municipal,