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Titre :
Continuation de la délibération relative à l'adjudication des poids et mesures, (voir 1D17 folio 483 : Adjudication publique du fermage des droits sur les poids et mesures publics, approbation du cahier des charges) |
Numéro d'ordre : D1904/1311/1 Cote Archives : 1D18 Pages (N° vue/Nb) : 3/2 Support : Papier Etat materiel du support : Bon Termes d'indexation : - [IPS] Poids et mesures publics, |