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Titre : Continuation de la délibération relative à l'adjudication des poids et mesures, (voir 1D17 folio 483 : Adjudication publique du fermage des droits sur les poids et mesures publics, approbation du cahier des charges)
- Date :13/11/1904

Numéro d'ordre : D1904/1311/1
Cote Archives : 1D18
Pages (N° vue/Nb) : 3/2
Support : Papier
Etat materiel du support : Bon



Termes d'indexation :  - [IPS] Poids et mesures publics,