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Articles d'archives
Inventaire de la sélection, triée sur le N° d'ordre dans le fonds, de 65 notices
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Cote : DD11 - Dates : 1506-1780 -
Reconnaissances emphytéotiques concernant la conduite d'eau de la fontaine de la porte neuve ; clos de Guilhestre : vente moyennant pension, arrenntement, reconnaissances, transaction avec la chambre apostolique (Mat. n° 1610-1613, 1625-1628, 1632, 1634-1637, 1639, 1641-1650). [...]
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Cote : DD12 - Dates : 1276-1769 -
Plantations de limites entre Bollène et Bauzon, Chabrières, Suze-la-Rousse, Saint-Paul-Trois-Châteaux ; Saint-Restitut ; Barry, Lamotte, Mondragon, Derboux ; plan de la ligne de séparation des terroirs de Suze et de Bauzon dressé le 21 septembre 1769 par Jean Vial, géomètre de la ville d'Orange (Mat n° 2002-2204, 2019-2020, 2023-2026, 2028-2030, 2032, 2034-2044, 2046) ; plans
Boite 1 : parch. 2 [...]
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Cote : DD13 - Dates : 1601-1763 -
Maison d'école : remise aux frères des écoles chrétiennes, investiture de cette maison et reconnaissances emphytéotiques, pensions envers l'hôpital, les recteurs de la chapellenie de Saint-Michel, l'hôpital du Pont-Saint-Esprit (Mat. n° 2391-2395, 2397-2398). [...]
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Cote : DD14 - Dates : 1264-1765 -
Forêts : ventes de coupes de bois ; droits de dépaissance ; baux à ferme des brousailles (Mat. n° 80, 788, 852, 1032, 1328, 1330, 1335, 1337-1338, 1340-1342, 1354, 1360, 1364, 1946, 2021, 2022 avec sceau de cire).
Boite 1 : parch. 852, 1022, 1354, 1360, 1364 + pièces ; Paquet 2 : parch. 1006, 1032, 2021. [...]
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Cote : DD15 - Dates : 1321-1768 -
Régime des eaux : concessions, dérivations, cotisations, répurgement et entretien arrosage, réparations aux béals, martellières, prises d'eau, canaux, moulins etc...
(Mat. n° 194, 400, 786, 798, 928, 1162, 1173, 1195, 1197, 1199-1203, 1207, 1241-1242, 1257, 1272-1273, 1280, 1282-1283, 1285-1286, 1288-1289)
Boite 1 : parch. 928 + pièces ; Paquet 2 : parch. 1162. [...]
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Cote : DD16 - Dates : 1596-1771 -
Régime des eaux : rivières du Lez, Lauzon, torrent des Escharavelles : répurgement, entretien, réparations, dérivations et changement de tracé, dégradations (Mat. n° 1290, 1294, 1317, 1381-1383, 1397-1398, 1402-1403, 1408-1410) [...]
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Cote : DD17 - Dates : 1602-1752 -
Régime des eaux : arrosage, élévation de l'écluse des moulins, construction du canal d'arrosage ; concession par le seigneur de Lamotte de dérivations de sources, répurgement et travaux à divers fossés ; curage des fossés de Mondragon et plantations de termes entre les deux communes ; nivellement du Lez et construction de digues ; limites entre Bauzon et Suze (Mat. n° 1114, 1441, 1143-1444, 153 [...]
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Cote : DD18 - Dates : 1305-1767 -
Bâtiments : démolitions de bâtiments pour conservation de la maison commune, autorisation de démolition du bâtiment de la "malautière" ; réparations des murailles et établissement de portiers, construction d'une tour et bâtiment ; réparations du presbytère de la chapelle Notre-Dame-d'Aventure ; autorisation de construire des fontaines, reconstruction de l'église paroissiale ; requêtes et divers [...]
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Cote : DD19 - Dates : 1597-1707 -
Lauzon ; Lez ; mayres ; béals divers ; grande et petite Berre ; fossé de Tournefol : répurgement, agrandissement, expertise, construction de chaussées contre les inondations ; concession accordée aux ursulines pour construire un pont entre les murailles et leur monastère (Mat. n° 86-88, 101, 103-105, 107, 109, 139, 152, 167, 186, 201, 238, 243) ; chemins : vérifications et réparations (Mat. n° [...]
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Cote : DD20 - Dates : 1312-1761 -
Rivières du Lez et du Lauzon, chaussées, chemins et ponts : réparations, dégradations des eaux, défenses contre les inondations etc... (Mat. n° 744, 1036, 1281, 1291-1292, 1297, 1299-1301, 1304-1307, 1851, 1853-1859, 1862) [...]
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