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Inventaire de la sélection, triée sur le N° d'ordre dans le fonds, de 38 notices
La recherche portait sur : Cote du fonds = BB
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Cote : BB31 - Dates : 1787-1792 - Délibérations du conseil (Mat. n° 3526) Renouvellement au prix de cent cinquante livres du bail à ferme du moulin à huile de la porte de Tournefol. Plaintes adressées au conseil au sujet de l'acquisition de la terre et seigneurie de Barry faite par le Marquis d'Alauzier prétendant que le démembrement du territoire bouleverse le régime municipal de la commune, anéantit plusieurs de ses fermes e [...]
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Cote : BB32 - Dates : 1744-1745 - Délibérations du conseil : Avis favorable donné au conseil à ce que Monsieur De Faucher François soit exonéré de toute charge publique vu sa qualité de père de famille chargé de cinq enfants. Lettre du Vice-Légat confirmant dans ses fonctions de messager de Bollène le nommé Preynoard qui les exerce depuis seize ans. Vote de la dépense d'un garde corps à mettre à un puits public afin d'éviter le [...]
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Cote : BB33 - Dates : 1760-1763 - Livre des bureaux portant divers actes de la commune de Bollène établis par le Vice-Légat Grégoire des Ducs De Salviati : honoraires du notaire, décision de construire un pont à Saint-Pierre etc... [...]
Cote : BB34 - Dates : 1604-1772 - Copies ou extraits de délibérations : élections consulaires, fours etc... [...]
Cote : BB35 - Dates : 1763 - Dénombrement des habitants de Bollène, de son terroir [...]
Cote : BB36 - Dates : 1735-1790 - Correspondance consulaire, prescriptions et instructions diverses du Vice-Légat, nomination de personnel, élection de conseillers et règlement concernant le fonctionnement des conseils ; délibérations diverses : ferme des glands, mise en état du moulin paroir, location d'une chambre pour le régent des écoles, fourniture de cierges et flambeaux, curage des cours d'eau, établissement de deux soeu [...]
Cote : BB37 - Dates : 1760-1763 - Copie par Matoulet des ordre émanés du gouvernement et concernant les communautés. (Supplément à l'inventaire de 1865). [...]
Cote : BB38 - Dates : 1763-1773 - Copie par Matoulet des ordres émanés du gouvernement et concernant les communautés. (Supplément à l'inventaire de 1865). [...]
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