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Articles d'archives
Inventaire de la sélection, triée sur le N° d'ordre dans le fonds, de 65 notices
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Cote : DD31 - Dates : 1761-1792 -
Ecoulement des eaux de la commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux sur celle de Bollène. [...]
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Cote : DD32 - Dates : 1618-1696 -
Reconnaissances de directes féodales à Bauzon (2 cah.) fol. 39 à 103 [...]
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Cote : DD33 - Dates : 1683-1696 -
Reconnaissances de directes féodales à Bauzon (avec table) [...]
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Cote : DD34 - Dates : 1761 -
Investitures et reconnaissances (cah.)
(Porte la mention "1er cahier") [...]
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Cote : DD35 - Dates : 1762 -
Investitures et reconnaissances (cah.)
(Porte la mention "5e cahier") [...]
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Cote : DD36 - Dates : 1763 -
Investitures et reconnaissances (cah.)
(Porte la mention "6e cahier") [...]
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Cote : DD37 - Dates : 1766-1784 -
Reconnaissances pour les consuls contre la chartreuse de Notre-Dame de Valbonne ; contre les religieuses de l'adoration du Saint-Sacrement ; contre l'hôpital royal de Pont-Saint-Esprit etc... [...]
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Cote : DD38 - Dates : 1435-1726 -
Baux et reconnaissances emphytéotiques de terres, investitures, etc... [...]
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Cote : DD39 - Dates : 1619-1783 -
Reconnaissances emphytéotiques pour les moulins à blé, à huile des Miailles, à draps et autres possessions, baux à ferme du fossé de Tournefol, de l'étang et de la levée des lods ; arrentement du moulin de Valbouine, nivellement de la chaussée du Lez et contenance du quartier de la Prairie ; autorisation de murer la porte du pont et d'en ouvrir une nouvelle. [...]
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Cote : DD40 - Dates : 1618-1775 -
Baux à ferme et contrats concernant les affaires de la communauté ; procès-verbal de bénédiction de la cloche de l'église Saint-Pierre de Barry 1775 [...]
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