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Inventaire de la sélection, triée sur le N° d'ordre dans le fonds, de 153 notices
La recherche portait sur : Cote du fonds = 1D
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Cote : 1D61 - Dates : 1815-1882 - Extraits de délibérations "vus et approuvés" par la Sous-Préfecture (1852-1882) ; règlement de police 1815 [...]
Cote : 1D62 - Dates : 1879-1888 - Séances du conseil municipal : brouillon et comptes rendus [...]
Cote : 1D63 - Dates : 1889-1898 - Séances du conseil municipal : brouillon et comptes rendus [...]
Cote : 1D64 - Dates : 1896-1900 - Séances du conseil municipal : brouillon et comptes rendus [...]
Cote : 1D65 - Dates : 1953-1958 - Séances du conseil municipal : dossier de préparation et comptes rendus [...]
Cote : 1D66 - Dates : 1959-1962 - Séances du conseil municipal : dossier de préparation et comptes rendus [...]
Cote : 1D67 - Dates : 1963-1971 - Séances du conseil municipal : dossier de préparation et comptes rendus [...]
Cote : 1D68 - Dates : 1972-1973 - Séances du conseil municipal : dossier de préparation et comptes rendus [...]
Cote : 1D69 - Dates : 1929-1964 - Commission des finances : comptes rendus [...]
Cote : 1D70 - Dates : 1929-1964 - Commissions municipales : comptes rendus [...]
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