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Archives contemporaines

385W

- Dates extrêmes : 2003 - 2010
- Mode d'entrée : Versement
- Date d'entrée : 14/05/2014
- Métrage : 2 Ml
- Nombre d'articles : 39

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Producteur : SECRETARIAT GENERAL
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Note

    Suite du registre 1D153

Sommaire

    Délibérations du Conseil municipal - Mandat SEREIN Marc (2000-2008) (2003-2008) - 385 W 1-23

    Délibérations du Conseil municipal - Mandat BOMPARD Marie-Claude (2008-2020) (2008-2010) - 385 W 24-37

    Délibérations - Pièces annexes (2003-2010) (2003-2010) - 385 W 38-39


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