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Cote : 1D19 - Dates : 1909-1915

Analyse : Délibérations Mandat LOQUE Marius (2 mai 1909 - 10 janvier 1915)

Série : D - Administration générale de la commune
Sous-série : 1D - Conseil Municipal - Voir le fonds d'origine
Plan de classement : Délibérations du conseil municipal 20e>Délibérations Mandat LOQUE Marius (1904-1915)>

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 19/04/2012

Communicable en : 1915

Registre numérisé :OUI

Délibérations :  629 notices associée